Editeur

Directeur de la publication : PA COURS VERSAILLAIS - IGECOM SUP

PA COURS VERSAILLAIS - IGECOM SUP

9 T, rue de Limoges

78000 VERSAILLES

 

 

Hébergement

LWS

 

 

Création

PA COURS VERSAILLAIS - IGECOM SUP

 

 

Accès aux données

Toutes les images présentes sur le site sont la propriété du PA COURS VERSAILLAIS - IGECOM SUP. Toute utilisation de ces images sans l’autorisation du PA COURS VERSAILLAIS se verra poursuivie par nos services.

 

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez faire exercer ce droit en écrivant à PA COURS VERSAILLAIS - IGECOM SUP.

 

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de IGECOM SUP', pouvant de fait constituer une atteinte au droit d'auteur, un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation, doivent faire l'objet d'une autorisation du PA COURS VERSAILLAIS - IGECOM SUP qui peut être sollicitée directement auprès de l'administrateur du serveur ou du service plus particulièrement concerné.

 

L'autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts du PA COURS VERSAILLAIS - IGECOM SUP  et s'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine du PA COURS VERSAILLAIS - IGECOM SUP du document notamment dans le cas de liens hypertextes profonds, de cadrage ou d'insertion par liens.